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Un Vaste Réseau De Fraude Fiscale Mine L'Ovalie


Guest chomelaregle

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Guest chomelaregle

Un vaste réseau de fraude fiscale mine l'Ovalie

Avant même de prendre ses fonctions de sélectionneur du XV de France, Philippe Saint-André pourrait être éclaboussé par une affaire compromettante. Son nom apparaît dans un dossier où il est question de comptes bancaires offshore, de paradis fiscal, de société écran. Selon les documents consultés par Le Monde, M. Saint-André, en tant qu'entraîneur-manageur, aurait bénéficié, au même titre que de nombreux joueurs professionnels, de pratiques qui suscitent les interrogations de la justice.

Saisie en 2005 d'une plainte de la Fédération française de rugby (FFR), la justice cherche à vérifier si ces pratiques constituent un système illégal d'évasion fiscale et de rémunérations occultes. Le mécanisme, qui aurait fonctionné entre 2001 et 2005, année où la justice a été saisie par la FFR, serait le suivant : en plus du salaire "officiel" payé à son joueur, le club paye une autre part, opaque, virée sur un compte offshore hébergé à la Banca Popolare di Verona e Novara, sise à Luxembourg, par l'intermédiaire d'une société, Kenmore management SA, domiciliée aux îles Vierges britanniques, un paradis fiscal.

Les versements de ce qui s'apparente à des compléments de salaires déguisés (parfois sous le masque trompeur de paiement de droits d'image) permettraient ainsi d'échapper à tous contrôles et profiteraient à beaucoup de monde. Au joueur, qui peut minorer son salaire et payer moins d'impôts. Au club, qui paye moins de charges sociales et peut dribbler le fisc. A l'agent du joueur, qui peut gonfler sa commission, légalement plafonnée à 10 % du salaire de son client. Le procès des comptes de l'Olympique de Marseille, en 2006, avait mis au jour un tel système frauduleux et s'était clos sur la condamnation de dirigeants et d'agents de footballeurs.

Au coeur du dispositif, Pascal Forni - fils de Raymond Forni, président (PS) de l'Assemblée nationale de 2000 à 2002, mort en 2008 - est soupçonné par la FFR d'exercer illégalement la profession d'agent. C'est Bernard Laporte, ancien sélectionneur du XV de France et ancien secrétaire d'Etat aux sports, qui lui conseille, en 1999, de devenir agent. Au fil du temps, Pierre Mignoni, Dimitri Szarzewski ou Juan Martin Hernandez tombent dans l'escarcelle du nouvel agent. M. Forni est également un proche, partenaire de poker à l'occasion, de Philippe Saint-André.

A la lecture de plusieurs lettres à en-tête, les liens entre Kenmore et M. Forni ne font guère de doute. En outre, M. Forni, qui n'a pas donné suite aux messages téléphoniques du Monde, aurait aussi retiré, le 5 août 2002, 49 000 euros en espèces du compte bancaire luxembourgeois de Kenmore.

PLUSIEURS CLUBS DU TOP 14

Sur les documents consultés, plusieurs noms de clubs du Top 14 auraient crédité des sommes d'argent sur le compte offshore de Kenmore lors de transferts de joueurs : le Stade Français, Bourgoin-Jallieu, Perpignan. Clermont-Ferrand aussi, qui auraient viré, le 22 octobre 2003, 76 225 euros à Kenmore. Le FC Grenoble, lui, aurait émis deux chèques à l'ordre de Kenmore (55 946 euros le 21 juillet 2003 ; 27 973 euros le 17 mai 2004).

Plusieurs noms de joueurs ou d'entraîneurs sont également mentionnés sur des factures à en-tête de Kenmore Management SA. Le nom de Philippe Saint-André apparaît sur un fax envoyé par le club anglais de Gloucester, daté du 13 septembre 2002. M. Saint-André est alors manageur de Bourgoin. Ken Nottage, managing director de Gloucester, lui demande de confirmer les instructions de paiement avec Kenmore Management concernant le transfert du joueur argentin Federico Pucciarello et du paiement d'une somme de 30 000 livres au club.

M. Pucciarello bénéficiera, en outre, le 1er février 2003, d'un ordre de virement de Kenmore de 98 324 euros. Sur une facture datée de 2004, le club de Sale effectue quatre virements à Kenmore, de 12 750 livres sterling (14 833 euros) chacun, dont le bénéficiaire mentionné est M. Saint-André. Laurent Seigne, son adjoint à Gloucester, aurait bénéficié, en 2002, de 13 500 livres sterling de Kenmore, à la faveur d'"acquisitions commerciales".

Toujours par l'intermédiaire de Kenmore, Olivier Azam, ancien international évoluant à Clermont puis à Gloucester, aujourd'hui entraîneur adjoint de Bernard Laporte au RC Toulon, devait toucher 76 225 euros le 15 juillet 2003. D'anciens joueurs du Stade Français auraient bénéficié en mars 2004 d'ordres de virement de Kenmore Management, sous couvert de droits d'image : l'Argentin Ignacio Corleto (61 470 euros) et le Canadien Mike James (73 677,25 euros).

Le 10 juin 2005, le comité directeur de la FFR statuait sur procès-verbal : "La commission desagents a pris connaissance de contrats et factures émanant de la société Kenmore Management, domiciliée dans les îles Vierges britanniques. (...) Après analyse, la commission des agents ne peut établir à ce jour de manière certaine et indiscutable que M. Pascal Forni est intervenu pour le compte de la société Kenmore (...). Elle estime que ceux-ci n'en constituent pas moins des faits troublants. (...) Aussi, la commission des agents propose (...) de déposer une plainte avec constitution de partie civile pour exercice de l'activité d'agent sportif (...)."

"L'AFFAIRE CONTINUE"

La FFR, rejointe par la Ligue nationale de rugby (LNR), dépose effectivement plainte dans la foulée. "La FFR et la LNR ont décidé de réagir dès qu'elles ont constaté des anomalies ou des infractions", a confié au Monde l'avocate de la FFR. Selon nos informations, la brigade financière de Grenoble déchiffre rapidement que l'affaire va plus loin qu'un simple "exercice illégal de la profession d'agent". Kenmore Management apparaît aux enquêteurs comme une société écran. La brigade financière perquisitionne les bureaux parisiens de Pascal Forni à l'été 2007. Elle se rend aussi au duché du Luxembourg. Elle interroge plusieurs présidents de club, notamment Pierre Martinet, ancien président de Bourgoin, dont l'ancien directeur sportif est Philippe Saint-André.

"La spécialité de Philippe Saint-André était de faire partir des joueurs pour pouvoir en embaucher d'autres, dont l'agent était Pascal Forni, a confié M. Martinet au Monde. Ces joueurs avaient des sociétés pour payer les contrats de droits d'image au Luxembourg ou ailleurs. M. Saint-André me disait que ça ne présentait aucun danger. J'étais peut-être naïf. Je suis inquiet de le voir à la tête de l'équipe de France." L'avocate de la FFR précise : "L'affaire Kenmore n'est pas classée. Elle continue." Une certitude confirmée par Emmanuel Eschalier, le directeur général de la LNR : "L'instruction suit son cours."

Laurent Telo

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Ce serait cocasse que la FFR, après avoir désigné un sélectionneur, se rende compte que ce même sélectionneur est impliqué dans une affaire venant d'une plainte qu'elle a elle-même déposée :sorcerer: !

Dans tous les cas ça pue et si s'est avéré j'espère bien que la FFR prendra ses responsabilités et proposera le boulot de sélectionneur à quelqu'un d'autre, pourquoi pas Lagisquet et Bru vu qu'ils étaient déjà pressentis pour être les adjoints.

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Guest Mikedusud

Ce serait cocasse que la FFR, après avoir désigné un sélectionneur, se rende compte que ce même sélectionneur est impliqué dans une affaire venant d'une plainte qu'elle a elle-même déposée :sorcerer: !

Dans tous les cas ça pue et si s'est avéré j'espère bien que la FFR prendra ses responsabilités et proposera le boulot de sélectionneur à quelqu'un d'autre, pourquoi pas Lagisquet et Bru vu qu'ils étaient déjà pressentis pour être les adjoints.

Pourquoi pas Galtier? :stuart:

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Ce serait cocasse que la FFR, après avoir désigné un sélectionneur, se rende compte que ce même sélectionneur est impliqué dans une affaire venant d'une plainte qu'elle a elle-même déposée :sorcerer: !

Dans tous les cas ça pue et si s'est avéré j'espère bien que la FFR prendra ses responsabilités et proposera le boulot de sélectionneur à quelqu'un d'autre, pourquoi pas Lagisquet et Bru vu qu'ils étaient déjà pressentis pour être les adjoints.

Pourquoi pas Galtier? :stuart:

Dans l'absolu c'est pour moi un des meilleurs choix, mais en suivant la logique de la FFR ce serait plutôt un des 2 autres vu qu'on leur avait proposé des postes d'adjoints.

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Logiquement , la FFR peut pas prendre le risque de s'embarquer avec un possible futur repris de justesse... :crying:

Comment débarquer PSA en douceur, maintenant ? :shaun:

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depuis le temps que PSA se trainait des casseroles fallait bien un jour qu'il mange :sorcerer:

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Encadré rajouté sous l'article du Monde.fr

http://www.lemonde.fr/sport/article/2011/10/08/un-vaste-reseau-de-fraude-fiscale-mine-l-ovalie_1584439_3242.html

L'embarras de Philippe Saint-André

Joint, vendredi 7 octobre, en Nouvelle-Zélande, le futur sélectionneur des Bleus déclare : "Sur les versements de droits d'image me concernant... Ça m'étonne. Avec le nouveau poste que je vais avoir... Vous savez, je suis transparent. Je ne sais pas ce que vous pouvez dire. Qu'il y ait eu des factures faites sur la société Kenmore, c'est sûr, parce que je travaille avec les agents du monde entier. Avec Pascal Forni, j'ai travaillé sur des joueurs en France ou des joueurs français en Angleterre. Concernant le transfert de Pucciarello, je n'ai jamais rien signé. Que ce soit à Bourgoin, à Sale, à Gloucester ou à Toulon, clubs que j'ai entraînés. Que ce soit une facture, une commission d'agent ou un contrat de droits d'image. Pour que ce soit transparent. Je n'ai jamais été entendu par la justice."

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Après les businessmen, la politique, le foot... maintenant le rugby !!!

Il ne manquait plus que ça...

Après le mafieux Laporte, le mafieux Saint-André... hébé... quelle époque !!!

:clover: :clover: :clover:

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Pourquoi pas Galtier? :stuart:

Maintenant que la France est (presque) championne du Monde, Novès accepterait peut-être de l'entraîner...

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Logiquement , la FFR peut pas prendre le risque de s'embarquer avec un possible futur repris de justesse... :crying:

Comment débarquer PSA en douceur, maintenant ? :shaun:

Tout simplement en disant, qu'à la réflexion, il est inhumain et injuste de ne pas reconduire dans ses fonctions un sélectionneur talentueux, valeureux et humain qui est le premier à avoir battu l'Angleterre dans un match éliminatoire en Coupe du monde ! :heat:

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Ouf, le stade n'est pas incriminé pour l'instant, à la différence du SF, de Clermont ou encore Bourgoin.

Je ne vois pas comment St André pourrait être confirmé en tant que sélectionneur si l'illégalité du procédé est confirmée.

La fédération invoquera "l'erreur" comme comme cause d'annulation du contrat qu'il a dû déjà signé, et même s'il va au prud'hommes, il perdra, parce qu'il est la principale cible d'une plainte déposée par son futur employeur, et que ce dernier n'en était pas informé (ce qui constitue l'erreur).

Il pourrait être aussi débarqué pour de simples raisons d'image.

Je me demande si les clubs et/ou joueurs incriminés risquent aussi des sanctions? Amendes, suspensions?

En tout cas, ça a l'air grave !

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Ouf, le stade n'est pas incriminé pour l'instant, à la différence du SF, de Clermont ou encore Bourgoin.

Je ne vois pas comment St André pourrait être confirmé en tant que sélectionneur si l'illégalité du procédé est confirmée.

La fédération invoquera "l'erreur" comme comme cause d'annulation du contrat qu'il a dû déjà signé, et même s'il va au prud'hommes, il perdra, parce qu'il est la principale cible d'une plainte déposée par son futur employeur, et que ce dernier n'en était pas informé (ce qui constitue l'erreur).

Il pourrait être aussi débarqué pour de simples raisons d'image.

Je me demande si les clubs et/ou joueurs incriminés risquent aussi des sanctions? Amendes, suspensions?

En tout cas, ça a l'air grave !

Et Perpignan, ne les oublie pas stp !!!

Edited by occitania
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fanofnumber10

des sanctions si il y a eu faute

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Stade Français, Laporte, Toulon, PSA c'est quand même bizarre tout ça, on retrouve toujours les mêmes noms.

Le rugby est en train de tomber de son piédestal en ce moment, cette période est exceptionnelle, merci merci merci.

Ah les belles valeurs du rugby :chuis:

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Saisie en 2005 d'une plainte de la Fédération française de rugby (FFR), la justice cherche à vérifier si ces pratiques constituent un système illégal d'évasion fiscale et de rémunérations occultes.

Justice toujours aussi rapide. Affaire qui commence à sortir 6 ans aprés la plainte...

C'est quand même curieux que ce soit toujours les mêmes bonhommes qui soient dans toutes les affaires louches.

Et ces même bonhommes, au lieu de disparaitre à tout jamais du paysage du rugby sont même promus (entraineur, manager, selectionneur et compagnie) et font des carrières exceptionnelles.

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Pourquoi virer Saint-André ?

Ce serait comique de voir un bon Français, la main sur le coeur, les larmes aux yeux, en train de vociférer la Marseillaise... tout en se comportant comme un vulgaire fraudeur des impôts et de la sécu et contribuant ainsi à creuser nos déficits ? :whist:

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N'empeche que si on peut critiquer sportivement Lievremont, ca fait quand même du bien d'avoir un mec intègre à la tête de l'EdF parce que son prédecesseur et successeurs sont des sacrés numéros...

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C'est justement ce qui est terrible. C'est que les cyniques vont continuer à dire qu'il faut être malhonnête pour être compétent. Pourtant, il y a des personnes ET honnêtes ET compétentes. :sorcerer:

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attention la plainte date de 2005 et a cette époque (pour l'asm) c'était un autre staff présidentiel.

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C'est justement ce qui est terrible. C'est que les cyniques vont continuer à dire qu'il faut être malhonnête pour être compétent. Pourtant, il y a des personnes ET honnêtes ET compétentes. :sorcerer:

Des noms .. On veut des noms !!!

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Ce serait cocasse que la FFR, après avoir désigné un sélectionneur, se rende compte que ce même sélectionneur est impliqué dans une affaire venant d'une plainte qu'elle a elle-même déposée :sorcerer: !

Dans tous les cas ça pue et si s'est avéré j'espère bien que la FFR prendra ses responsabilités et proposera le boulot de sélectionneur à quelqu'un d'autre, pourquoi pas Lagisquet et Bru vu qu'ils étaient déjà pressentis pour être les adjoints.

Pourquoi pas Gatlan ???

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Curieux de voir si Canal va évoquer le truc... J'y crois pas...

Comme média "mouillé" dans cette affaire vis à vis de l'équipe de consultants, je crois que RMC est en pointe devant canal...

2 Rapetous sur trois, Bernie le Dingue, Philou la vierge anglaise, Richard le faux frère... une belle photo de famille

Celà ne m'empêche pas de me régaler à les écouter...

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Curieux de voir si Canal va évoquer le truc... J'y crois pas...

Comme média "mouillé" dans cette affaire vis à vis de l'équipe de consultants, je crois que RMC est en pointe devant canal...

2 Rapetous sur trois, Bernie le Dingue, Philou la vierge anglaise, Richard le faux frère... une belle photo de famille

Celà ne m'empêche pas de me régaler à les écouter...

Sans parler du foot, avec des mecs Courbis, Di Meco etc...

RMC, Radio Milieu Carcéral

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fanofnumber10

attention la plainte date de 2005 et a cette époque (pour l'asm) c'était un autre staff présidentiel.

s'en tape, sanction

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Le Corbeau de l'USAP

attention la plainte date de 2005 et a cette époque (pour l'asm) c'était un autre staff présidentiel.

s'en tape, sanction

Sanction pénale pour les dirigeants mais sanction administrative pour les clubs, c'est comme ça que s'était réglé l'affaire Valenciennes/OM.

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tire-bouchon

Pourquoi virer Saint-André ?

Ce serait comique de voir un bon Français, la main sur le coeur, les larmes aux yeux, en train de vociférer la Marseillaise... tout en se comportant comme un vulgaire fraudeur des impôts et de la sécu et contribuant ainsi à creuser nos déficits ? :whist:

ça me rappelle la PJ de Lyon! :smile:

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Guy N... :sorcerer:

On va peut-être arrêter de faire référence à Novès vu celui-ci a refusé le postes.

On ne peut peut-être pas être honnête, compétent, et en avoir ? :sorcerer:

De toute façon, on ne peut pas savoir s'il est compétent et honnête, Guy N. n'a que des internationaux à entraîner, donc difficile de juger de sa compétence, et pour son honnêteté, est-ce que tous les non-condamnés et non-inculpés de France sont honnêtes ? :whist:

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attention la plainte date de 2005 et a cette époque (pour l'asm) c'était un autre staff présidentiel.

s'en tape, sanction

Sanction pénale pour les dirigeants mais sanction administrative pour les clubs, c'est comme ça que s'était réglé l'affaire Valenciennes/OM.

Il semble que ça n'ait rien à voir.

Personne n'a enterré d'argent au fond du jardin à PSA en échange de défaites des clubs qu'il a entrainés...

Ce sont plutôt les présidents de clubs évoqués qui vont demander des comptes et porter plainte.

Pour le coup, faut pas inverser les roles...

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Le Corbeau de l'USAP
Ce sont plutôt les présidents de clubs évoqués qui vont demander des comptes et porter plainte.

Pour le coup, faut pas inverser les roles...

S'il y a fraude fiscale, c'est l'Etat qui conduira l'action pénale et qui mettra tout le monde d'accord. Pour considérer les présidents de club comme des victimes, va falloir un très très bon avocat. Parce que là, la version de Martinet...

"Bah, je savais pas moi, je faisais des chèques au Luxembourg et des virements vers les Iles vierges, mais ça m'a pas semblé anormal. Si ?" :victory::baby:

Edited by Le Corbeau de l'USAP
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Kaukau attend impatiemment que Mourad donne son avis, il en a forcément un et il arrivera pas à se taire bien longtemps.

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De toute façon, on ne peut pas savoir s'il est compétent et honnête, Guy N. n'a que des internationaux à entraîner, donc difficile de juger de sa compétence,

C'est comme Lièvremont, il a que des internationaux, difficile de juger sa compétence :sorcerer:

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Guest chomelaregle

Kaukau attend impatiemment que Mourad donne son avis, il en a forcément un et il arrivera pas à se taire bien longtemps.

oh oui, ça serait bien ça, que Mourad vienne mettre un coup de pompe la dedans :sorcerer:

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De toute façon, on ne peut pas savoir s'il est compétent et honnête, Guy N. n'a que des internationaux à entraîner, donc difficile de juger de sa compétence,

C'est comme Lièvremont, il a que des internationaux, difficile de juger sa compétence :sorcerer:

Ahhhhhh, enfin.... :chinois:

Ca prend de plus en plus de temps, hein....

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Va y avoir du sport...

XV DE FRANCE / AFFAIRE SAINT-ANDRE

PUBLIÉ LE : 10/10/2011 À 20H48

Bleus : « PSA » envisage de porter plainte

Selon son avocat, Philippe Saint-André envisagerait de porter plaine pour diffamation contre Le Monde après la parution d’un article liant le futur sélectionneur du XV de France à une affaire de fraude fiscale.

Et si Philippe Saint-André portait plainte ? Le futur sélectionneur du XV de France envisagerait en effet de traîner le journal Le Monde devant les tribunaux après la parution le week-end dernier d’un article établissant un lien entre l’ancien manager sportif de Toulon et une affaire de fraude fiscale. Maître Christian Chevalier, actuellement en Nouvelle-Zélande en compagnie de son client, a évoqué un papier « mensonger et tendancieux » rempli « d’amalgames douteux » selon des propos rapportés par l’AFP.

Rédigé par Rédaction Rugby365.fr

http://www.rugby365.fr/xv-de-france/bleus-psa-envisage-de-porter-plainte-754191.shtml

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