Non bis in idem Sanction du ST par l'A2R

[Keke]

il y a 6 minutes, olivier11 a dit :

Après je lis que c'est clément, que ça ne va pas dissuader etc...

 

Mais finalement sur les éléments concrets jugés et le fond de l'affaire on ne sait pas vraiment ce qui est reproché en détail au club, à part les fuites de l'équipe. Il y a déjà eu une amende de 1.3 million, 4 points retirés et une nouvelle amende ça me semble déjà conséquent par rapport aux autres sanctions prononcées avant.

 

Curieux de voir ce que va faire le club, un appel serait un peu ridicule je trouve...

 

Ce serait bien de passer à autre chose en effet. 

[olivier11]

il y a 1 minute, No troll a dit :

Ce sera pareil sur le blog fait par un toulonnais et qui ne fait que reprendre les articles de minute sport. 

sur les forums de l'ubb ou des cybervulcans aussi sans aucun doute.

 

Après faut pas jouer les grands vertueux non plus, il serait arrivé la même chose à l'UBB je vois déjà ce qui aurait été écrit ici...

[Julien81]

il y a 3 minutes, montségur a dit :

Lire sur L’Equipe les commentaires des rageux est un délice de pur gourmet !

Oui ils espéraient tous une interdiction de phase finale et 15 points de moins..

[Tolhurst]

il y a 34 minutes, Fitzgerald a dit :

Incompréhensible cette sanction. Si j'étais suiveur neutre du rugby français je serais un peu écoeuré. 

 

Pourquoi avoir fait tout ce foin, insisté sur le caractère problématique des montages réalisés par le Stade Toulousain pour finalement sanctionner d'un retrait de deux malheureux points ? Ça brouille complètement le message! 

 

J'avoue que je m'attendais à quelque chose de relativement sévère aussi pour qu'on serve d'exemple pour encourager l'ensemble des clubs à être propres dans la gestion de leur thunes. On est loin de la sanction, on est à peine sur la petite tape sur les doigts.

Because ST pardi!

C'eut été Castres, Asm ou St Pupu les Aguassoux, JAMAIS cela n'aurait fait ce foin là.

Le ST fait vendre et participe à la bonne santé des sites et articles putaclics (et il y en a un paquet).

[Julien81]

il y a 2 minutes, Keke a dit :

Ce serait bien de passer à autre chose en effet. 

2 interprétations: tu ne fais pas appel, tu acceptes la sanction et donc tu reconnais ta culpabilité, tu fais appel car tu estimes être innocent et espère annuler le jugement..

Quel est le mieux?

Modifié 15 décembre 2025 par Julien81

[montségur]

il y a 46 minutes, Saint Thomas ST a dit :

 

Ça couvre tout juste les frais de bouche occasionnés...

Heureusement que Larcher ne faisait pas partie des juges… 

[Keke]

à l’instant, Julien81 a dit :

2 interprétations: tu ne fais appel, tu acceptes la sanction et donc tu reconnais ta culpabilité, tu fais appel car tu estimes être innocent et espère annuler le jugement..

Quel est le mieux?

Je pense qu’il vaut mieux que ça s’arrête là. 
L’enquête du parquet pourra nous indemniser sur les 500 k disparus, ce sera un moindre mal.

[Tolhurst]

il y a 35 minutes, capitole46 a dit :

En fait, ce sont Dax les vrais voyous!

Tout le monde s'en pète de Dax?

Quelle surprise!!!

[Keke]

 

[GuyNess]

Vous imaginez si Bouscatel était encore le boss de la LNR ? 

[Julien81]

il y a 1 minute, Keke a dit :

Je pense qu’il vaut mieux que ça s’arrête là. 
L’enquête du parquet pourra nous indemniser sur les 500 k disparus, ce sera un moindre mal.

Pas d appel,donc reconnaissance de culpabilité..

Si tu vas en appel faut être quasi sur de récupérer les points..

[Tolhurst]

il y a 5 minutes, olivier11 a dit :

sur les forums de l'ubb ou des cybervulcans aussi sans aucun doute.

 

Après faut pas jouer les grands vertueux non plus, il serait arrivé la même chose à l'UBB je vois déjà ce qui aurait été écrit ici...

Avec tout le dégueulis qu'on bouffe depuis presque 1 an, j'ai presque envie de leur dire "mais allez vous f..."

Content 

[olivier11]

il y a 2 minutes, Julien81 a dit :

2 interprétations: tu ne fais pas appel, tu acceptes la sanction et donc tu reconnais ta culpabilité, tu fais appel car tu estimes être innocent et espère annuler le jugement..

Quel est le mieux?

C'est le club qui décidera.

 

Moi, personnellement, je pense qu'il ne faut pas faire appel, quitte à faire un communiqué faux-cul.

 

Parce que l'air de rien cette affaire nous empoisonne depuis presque un an, cf réaction de Ramos sur Lacroix à Toulon en quart l'année dernière et je suis persuadé aussi que la préparation du match à Glasgow n'a pas été optimale.

Moi simple supporter j'y ai pensé beaucoup ces dernières semaines, je pense que les joueurs c'était pire.

 

On a l'occasion de clore cette affaire et de passer à autre chose, allons-y j'ai envie de dire... Il est temps que le feuilleton se termine, même si l'équipe essaiera sans doute de faire quelques articles là dessus encore.

[Ardbeg]

Je n'y connais rien en droit, mais mon sentiment est que si la sanction est si clémente, c'est que la commission n'est pas très sereine. et espère justement éviter un appel.

[Parigot_Paris]

Je ne comprends pas que la Direction Nationale des Tapes sur les Mains et des Bisous Consolateurs ne s'intéresse pas au fourbe Lorenzetti.

[Julien81]

il y a 1 minute, olivier11 a dit :

C'est le club qui décidera.

 

Moi, personnellement, je pense qu'il ne faut pas faire appel, quitte à faire un communiqué faux-cul.

 

Parce que l'air de rien cette affaire nous empoisonne depuis presque un an, cf réaction de Ramos sur Lacroix à Toulon en quart l'année dernière et je suis persuadé aussi que la préparation du match à Glasgow n'a pas été optimale.

Moi simple supporter j'y ai pensé beaucoup ces dernières semaines, je pense que les joueurs c'était pire.

 

On a l'occasion de clore cette affaire et de passer à autre chose, allons-y j'ai envie de dire... Il est temps que le feuilleton se termine, même si l'équipe essaiera sans doute de faire quelques articles là dessus encore.

Je suis d accord en grande partie avec toi mais ,même si on s en fout,en en restant là, les autres te traiteront de tricheur car tu as accepté la sanction..

Passer à autre chose serait le mieux sûrement 

 

 

[Keke]

il y a 2 minutes, Julien81 a dit :

Pas d appel,donc reconnaissance de culpabilité..

Si tu vas en appel faut être quasi sur de récupérer les points..

C’est pas une question de reconnaissance de culpabilité, puisqu’au terme de la médiation, on a déjà reconnu notre culpabilité. 
C’est un problème de se dire est ce qu’on va au bout de la contestation du double jugement ?

J’estime qu’il serait bien d’arrêter là les frais, ça fait 1 an que cette affaire a terni notre image. Si on peut passer à autre chose, ce sera bien.

[erixx1]

Ce qui est bizarre c'est qu'ils justifient la sanction parce Ûils considèrent que les sous de pacific heart  avaient en fait servi a rembourser Jaminet.. si ça avait été le cas, il n'y aurait jamais eu d'affaire Jaminet.

[Ralax31]

il y a 2 minutes, Parigot_Paris a dit :

Je ne comprends pas que la Direction Nationale des Tapes sur les Mains et des Bisous Consolateurs ne s'intéresse pas au fourbe Lorenzetti.

faut demander à papy lemaître de la dénoncer 

[Julien81]

il y a 6 minutes, Tolhurst a dit :

Tout le monde s'en pète de Dax?

Quelle surprise!!!

Oui c est eux qui ont pris le plus cher..après avoir déjà pris en début de saison. Facile de taper sur les faibles,par contre Biarritz, qui avait déjà été sanctionné de points de retrait avant de les récupérer, s en sort bien aussi.Effet Blanco sûrement 

[Parigot_Paris]

Parce que Carter Sexton Warburton Kolisy (sans ordre particulier) ça doit coûter un bras, non ?

[Raph]

il y a 11 minutes, Julien81 a dit :

Pas d appel,donc reconnaissance de culpabilité..

Si tu vas en appel faut être quasi sur de récupérer les points..

 

 

La culpabilité sur le montage est déjà assumée avec les 1.3M payés. 

Le communiqué du Stade précise bien que l'appel serait pour faire respecté ses droits, je l'interprète donc sur l'aspect "Non bis in idem"

 

au final il semble en effet que tout le monde se tient par les "c...es", et que la ligue n'ait finalement pas voulu perdre la face en condamnant ... mais suffisamment peu pour qu'il n'y ait pas de retour de bâton.  

 

Moi aussi je suis pour arrêter les frais ici ... et je pense que le message du stade est aussi une posture .. et qu'il n'y aura pas d'appel.

Modifié 15 décembre 2025 par Raph

[rimram31]

Je pense aussi que si ça va pas loin c'est que la commission ne se sentait pas totalement à l'aise et que le ST aurait pu foutre le b... les menaces de Mourad avait aussi eues leur petit effet a une époque.

 

Mais pour la jurisprudence par contre je me mefierai parce que justement la ligue apprendra de cette affaire.

 

A la lecture de ce fil, il ne faut pas voir le reportage de Canal sur Ramos avec Lacroix qui parle justement de l'arrivée de Jaminet. Sérieux dans le style faux cul avec le recul tu as envie de lui en coller une a DL quand il t'explique que Thomas n'est pas plus à l'abri que les autres de lui coller son concurrent en EDF dans les pattes. Il est pas malheureux que Thomas ne se soit pas barré ailleurs. Franchement je pense que c'est pas passé loin.

Modifié 15 décembre 2025 par rimram31

[olivier11]

à l’instant, Raph a dit :

 

 

La culpabilité sur le montage est déjà assumée avec les 1.3M payés. 

Le communiqué du Stade précise bien que l'appel serait pour faire respecté ses droits, je l'interprète donc sur l'aspect "Non bis in idem"

 

au final il semble en effet que tout le monde se tient par les "c...es", et que la ligue n'ai finalement pas voulu perdre la face en condamnant ... mais suffisamment peu pour qu'il n'y ait pas de retour de bâton.  

 

Moi aussi je suis pour arrêter les frais ici ... et je pense que le message du stade est aussi une posture .. et qu'il n'y aura pas d'appel.

C'est pas impossible non plus comme tu l'évoques que Lacroix ait passé le message en off que si ça allait trop loin, il n'hésiterait pas à sortir les dossiers. Parce que faut pas se leurrer, les pratiques de ce style là doivent être monnaie courante.

[le zèbre aux courges]

il y a 15 minutes, Keke a dit :

Je pense qu’il vaut mieux que ça s’arrête là. 
L’enquête du parquet pourra nous indemniser sur les 500 k disparus, ce sera un moindre mal.

Ou pas :)

[daqcxv]

C’est une honte , un véritable scandale ! Ras le bol de ce ST hyper protéger. Pendez moi la mafia Cassoulet. Rétrogradation immédiate en Fédéral 3 . 

 

Bah quoi ? Moi aussi je sais faire des fake News . 

[Pacino31]

il y a 57 minutes, Fitzgerald a dit :

Incompréhensible cette sanction. Si j'étais suiveur neutre du rugby français je serais un peu écoeuré. 

 

Pourquoi avoir fait tout ce foin, insisté sur le caractère problématique des montages réalisés par le Stade Toulousain pour finalement sanctionner d'un retrait de deux malheureux points ? Ça brouille complètement le message! 

 

J'avoue que je m'attendais à quelque chose de relativement sévère aussi pour qu'on serve d'exemple pour encourager l'ensemble des clubs à être propres dans la gestion de leur thunes. On est loin de la sanction, on est à peine sur la petite tape sur les doigts.

Peut être aussi que c'est une façon implicite de reconnaitre que l'axe de défense du ST , à savoir qu'on ne peut pas juger 2 fois la même infraction, était pas si déconnant 

Perso je n'ai jamais été trop inquiet car soyons honnêtes: Flinguer le ST c'est flinguer le top 14 et flinguer le diffuseur par ricochet 

Les meilleures audiences sont celles des matchs du ST et un déplacement du ST c'est la méga recette assurée pour l'équipe hôte 
Les mecs vont pas se tirer non plus une balle dans le pied 

Pour le reste vu que l'on ne sait pas ce qui s'est dit en commission on ne peut pas trop être affirmatif en quoi que ce soit 

Tout ça pour ça 

Une grosse pensée pour le journal l'EQUIPE qui aurait souhaité un truc bien sale 

Désolé les gars 

Encore raté 

De notre coté des décisions vont devoir être prises niveau humain et niveau management car on ressort quand même de cette histoire passablement abimé en interne et en externe 

Je persiste à dire que Lacroix ne peut pas sortir indemne de ce truc mais j'ai dans l'idée qu'il n'y aura rien le concernant dans l'immédiat 

Le vrai tournant du club sera je pense en 2027 avec la fin du cycle Mola/Lacroix 

Et encore une fois arrêtons avec les quelques recrutement inutiles de ces dernières années...

Modifié 15 décembre 2025 par Pacino31

[No troll]

L appel coûte aussi des frais d avocat ..

 

moi président je paierai de mes propres deniers l appel pour montrer au club que je suis en partie innocent 

[daqcxv]

il y a 6 minutes, Parigot_Paris a dit :

Parce que Carter Sexton Warburton Kolisy (sans ordre particulier) ça doit coûter un bras, non ?

dans mes bras Amigo ! Aurait on la même cible ? 

[Beau-jeu-laid]

Personnellement je suis hyper soulagé, même si je ne pardonne en rien la fraude du ST.

 

On a été puni et bien puni : De l'argent et beaucoup + des points 

On prend acte et on repart de l'avant.

 

J'espère que les plus d'un million de sanction ne mettrons pas en difficulté le club...

 

Maintenant passons à autre chose !

[olivier11]

L'autre bonne nouvelle de la soirée c'est benvenuto Menoncello, parce que c'est une sacrée recrue...

[Julien81]

il y a 1 minute, Beau-jeu-laid a dit :

Personnellement je suis hyper soulagé, même si je ne pardonne en rien la fraude du ST.

 

On a été puni et bien puni : De l'argent et beaucoup + des points 

On prend acte et on repart de l'avant.

 

J'espère que les plus d'un million de sanction ne mettrons pas en difficulté le club...

 

Maintenant passons à autre chose !

Que le Wallon soit vite agrandi pour augmenter les recettes ..

[daqcxv]

à l’instant, Julien81 a dit :

Que le Wallon soit vite agrandi pour augmenter les recettes ..

A condition qu’on ne nous ponde pas un people cap d’ici là !!! 

[papapoupa]

Pau premier du T14^^

[Tolhurst]

il y a 17 minutes, Julien81 a dit :

Je suis d accord en grande partie avec toi mais ,même si on s en fout,en en restant là, les autres te traiteront de tricheur car tu as accepté la sanction..

Passer à autre chose serait le mieux sûrement 

Les autres ils pensent ce qu'ils veulent, rien à b.

Pas de leçon à recevoir des suiveurs du rct ou des autres. Pas un n'est blanc depuis les 2-3 dernières décennies si on cherche bien, j'en suis persuadé.

Les Lacroix, Bouscatel on surement déjà joué avec le feu de façon plus ou moins chelou, à la mode Mourad (qui était le roi du contournement des règles dans les limites légales, il ne s'en est jamais défendu). Et les autres?

 

On va arrêter de faire les vierges effarouchées 2 minutes.

Tu creuses un peu, tu trouves c'est obligé.

On est le club le plus scruté et c'est normal. M'enfin, je pense que certains doivent faire profil bas concernant cette affaire qui n'a que trop fait les choux gras. Et que tout ce qui intéresse ce petit monde de faux derches n'est en fait que le relèvement du SC et la baisse des crédits inter, pas plus. Ils vont y arriver.

 

Avoir triché, c'est pas cool. Mais moi, je me régale de renvoyer tous ces seaux d'étrons à leurs envoyeurs. 

On accepte la sanction, justice est rendue, basta!
Et Next.

Modifié 15 décembre 2025 par Tolhurst

[arno66]

Je lis tous vos messages et ce qui ressort le plus chez beaucoup d’entre vous est que cette sanction serait un peu un entre deux pour contenter tout le monde parce qu’on est pas certain à 100% de la « légalité » de cette action juridique. On décide de sanctionner mais pas trop, mais on sanctionne quand même un peu !

 

Si c’est bien le cas, c’est totalement scandaleux !

 

On est dans un état de droit, soit le stade est coupable et il doit être sanctionné comme il doit l’être, soit il est innocent (ou déjà sanctionné via l’accord des 1,3M) et alors aucune sanction ne doit être prononcée !

 

L’entre deux n’existe pas en justice ! Dans ce cas ici, on serait donc plus sur une décision politique que sur une décision judiciaire ! Et le scandale il est là, parce que ça veut dire que suivant qui tu es, tu ne seras pas jugé de la même manière ! 
 

 

Modifié 15 décembre 2025 par arno66

[Vigomar]

Belle performance de Pacific Heart, impliqué dans 3 des 4 sanctions de la LNR d'aujourd'hui.

 

On attend une réaction de son président, Donufata Viito'o Corleonuu.

[Tolhurst]

il y a 1 minute, arno66 a dit :

Je lis tous vos messages et ce qui ressort le plus chez beaucoup d’entre vous est que cette sanction serait un peu un entre deux pour contenter tout le monde parce qu’on est pas certain à 100% de la « légalité » de cette action juridique. On décide de sanctionner mais trop, mais on sanctionne quand même un peu !

 

Si c’est bien le cas, c’est totalement scandaleux !

 

On est dans un état de droit, soit le stade est coupable et il doit être sanctionné comme il doit l’être, soit il est innocent (ou déjà sanctionné via l’accord des 1,3M) et alors aucune sanction ne doit être prononcée !

 

L’entre deux n’existe pas en justice ! Dans ce cas ici, on serait donc plus sur une décision politique que sur une décision judiciaire ! Et le scandale il est là, parce que ça veut dire que suivant qui tu es, tu ne seras pas jugé de la même manière ! 
 

 

Reconnu coupable.
Et sanctionné.

Tu voulais des têtes sur le billot aussi? Lacroix, Cazalbou, Mola?...

[Julien81]

il y a 2 minutes, arno66 a dit :

Je lis tous vos messages et ce qui ressort le plus chez beaucoup d’entre vous est que cette sanction serait un peu un entre deux pour contenter tout le monde parce qu’on est pas certain à 100% de la « légalité » de cette action juridique. On décide de sanctionner mais trop, mais on sanctionne quand même un peu !

 

Si c’est bien le cas, c’est totalement scandaleux !

 

On est dans un état de droit, soit le stade est coupable et il doit être sanctionné comme il doit l’être, soit il est innocent (ou déjà sanctionné via l’accord des 1,3M) et alors aucune sanction ne doit être prononcée !

 

L’entre deux n’existe pas en justice ! Dans ce cas ici, on serait donc plus sur une décision politique que sur une décision judiciaire ! Et le scandale il est là, parce que ça veut dire que suivant qui tu es, tu ne seras pas jugé de la même manière ! 
 

 

Comme écrit je pense que Lacroix doit peut être avoir des dossiers sur d autres clubs au cas où.. il faut ménager la chèvre et le choux comme on dit..

[olivier11]

il y a 8 minutes, arno66 a dit :

Je lis tous vos messages et ce qui ressort le plus chez beaucoup d’entre vous est que cette sanction serait un peu un entre deux pour contenter tout le monde parce qu’on est pas certain à 100% de la « légalité » de cette action juridique. On décide de sanctionner mais trop, mais on sanctionne quand même un peu !

 

Si c’est bien le cas, c’est totalement scandaleux !

 

On est dans un état de droit, soit le stade est coupable et il doit être sanctionné comme il doit l’être, soit il est innocent (ou déjà sanctionné via l’accord des 1,3M) et alors aucune sanction ne doit être prononcée !

 

L’entre deux n’existe pas en justice ! Dans ce cas ici, on serait donc plus sur une décision politique que sur une décision judiciaire ! Et le scandale il est là, parce que ça veut dire que suivant qui tu es, tu ne seras pas jugé de la même manière ! 
 

 

c'est une vision un peu caricaturale. Le fond du dossier personne n'en sait grand chose. Alors toi ça peut te paraître scandaleux, mais le stade est condamné que je sache. Vouloir plus lourd sans avoir aucune info sur le dossier ça ressemble à du délit de sale gueule. Et ça na rien à voir avec l'état de droit, surtout pour un règlement d'une ligue privée.. 

Le droit c'est pas juste quand ça te convient. T'aurais voulu plus, tant pis pour cette fois.

Modifié 15 décembre 2025 par olivier11

[daqcxv]

Par contre l’US Dax , ils chargent. 9 points ça fait cher . 

 

 

[Ardbeg]

il y a 6 minutes, Vigomar a dit :

Belle performance de Pacific Heart, impliqué dans 3 des 4 sanctions de la LNR d'aujourd'hui.

 

On attend une réaction de son président, Donufata Viito'o Corleonuu.

C'est le pseudo de Laporte.

[olivier11]

à l’instant, daqcxv a dit :

Par contre l’US Dax , ils chargent. 9 points ça fait cher . 

 

 

Et c'est pas la première fois il me semble...

 

Je pense que c'est un club qui est très limite niveau finances pour le rugby pro...

[Gabi]

il y a 41 minutes, Keke a dit :

Ce serait bien de passer à autre chose en effet. 

J’espère quand même que ca servira de leçon et que Lacroix arrêtera avec ses plans foireux.

[Parigot_Paris]

9 minutes ago, Vigomar said:

Belle performance de Pacific Heart, impliqué dans 3 des 4 sanctions de la LNR d'aujourd'hui.

 

On attend une réaction de son président, Donufata Viito'o Corleonuu.

Sacciu ninti ! Euh je veux dire, on est tellement habitués au transfert de calcio qu'on a dimenticato comment on fait chez les genti normale!

[arno66]

il y a 5 minutes, Tolhurst a dit :

Reconnu coupable.
Et sanctionné.

Tu voulais des têtes sur le billot aussi? Lacroix, Cazalbou, Mola?...

 

il y a 1 minute, olivier11 a dit :

c'est une vision un peu caricaturale. Le fonds du dossier personne n'en sait grand chose. Alors toi ça peut te paraître scandaleux, mais le stade est condamné que je sache. Vouloir plus lourd sans avoir aucune info sur le dossier ça ressemble à du délit de sale gueule. Et ça na rien à voir avec l'état de droit, surtout pour un règlement d'une ligue privée.. 

Le droit c'est pas juste quand ça te convient. T'aurais voulu plus, tant pis pour cette fois.

Il faut enlever vos œillères et lire les postes en entier avant de répondre !

 

Je ne demande pas une sanction plus lourde à l’encontre du stade, je m’en fou royale pour tout vous dire !
 

Je dis juste que :

 

soit cette organisme a le droit de vous juger et dans ce cas, comment expliquer que d’un côté ça vaut 1,3M puis de l’autre 45k€ et 4 points ?!

 

soit cette organisme n’a pas le droit de revenir sur une affaire déjà jugée, ce qui est votre axe de défense, et alors vous devez recevoir AUCUNE sanction. (Je le mets en majuscule pour que vous arriviez bien à le lire ;) )

 

[olivier11]

L'article du midol sur le sujet

 

https://www.rugbyrama.fr/2025/12/15/sanctions-lnr-toulouse-sanctionne-decryptage-de-la-decision-de-la-commission-de-discipline-et-de-regulation-13112459.php

 

Sanctionné pour des manquements aux règles comptables et au Salary Cap dans le cadre du dossier Melvyn Jaminet, le Stade toulousain a écopé d’un retrait de deux points fermes plus deux avec sursis et d’une amende de 45 000 euros dont 15 000 euros avec sursis. Le Conseil de discipline a détaillé les éléments ayant conduit à une sanction qui peut paraître limitée. Décryptage.

L’attente devenait presque insoutenable pour les supporters du Stade toulousain, qui, tout le week-end dernier, cherchaient à connaître l’issue de la procédure. Auditionné le lundi 8 décembre par la commission de discipline et de régulation du rugby français à Paris, le club de la Ville rose attendait depuis la décision de l’instance. Il en a été informé lundi en fin d’après-midi comme les trois autres clubs sanctionnés.

Selon le communiqué officiel, "le Conseil de discipline a conclu que les éléments du dossier démontraient que les flux financiers entre le club et les sociétés Pacific Heart – Rugby Store, présentés notamment comme une convention d’agence visant à organiser une tournée du Stade toulousain en Polynésie française, avaient en réalité notamment servi à régler les conséquences financières du départ de M. Melvyn Jaminet du club de l’USAP et que ce montage participait d’un habillage juridique et financier visant à détourner des financements de leur véritable objet. Le Conseil de discipline a considéré que les éléments ressortant de l’instruction réalisée par la CCCP (Commission de contrôle des championnats professionnels) démontraient que le club était en infraction avec l’obligation qui lui est faite de procéder à la comptabilisation régulière et conforme au droit comptable de toutes opérations, suivant les dispositions prévues notamment en application des règlements de l’A2R, et qu’il avait manqué à son obligation de déclarer à la CCCP les droits d’image garantis à M. Melvyn Jaminet."

L’absence d’incidence sur le niveau de masse salariale autorisée

En conséquence, le Stade toulousain a été condamné à un retrait de deux points fermes, applicables au classement du Top 14 de la saison en cours, assorti de deux points avec sursis, ainsi qu’à une amende de 45 000 euros, dont 15 000 euros avec sursis.

Pour justifier sa sanction, le Conseil de discipline a notamment tenu compte de "l’absence d’incidence sur le niveau de masse salariale autorisée du club par la CCCP, au vu de ses fonds propres significativement positifs", de "la reconnaissance partielle des faits" et de "la contribution financière déjà versée par le club dans le cadre de l’accord de médiation intervenu à raison des faits en cause, au titre des dispositions spécifiques au règlement du Salary Cap."

• Lire aussi : Toulouse : retrait de deux points pour l’affaire Pacific Heart et Melvyn Jaminet

Le dernier club de Top 14 sanctionné par un retrait de points était Bourgoin, en 2011, avec une pénalité de cinq points. Pour rappel, le Stade toulousain dispose d’un délai de sept jours pour faire appel de la décision. Cet appel ne serait pas suspensif. Dans un communiqué, le club a indiqué se donner un temps de réflexion avant de décider s’il fera appel ou non. À noter que le Biarritz olympique a reçu la même sanction que les Toulousains pour des faits similaires, même si les montants étaient inférieurs.

[Kana]

il y a 44 minutes, Keke a dit :

En tout cas, c’est inédit en France pour l’instant. 
Tout le monde a usé de comparaisons avec les Saracens alors que c’est pas du tout le même dossier. 
Je sais pas si tous les clubs peuvent se permettre un retrait de points. 

Perpi et Montauban ils sont pas à ça près 
Bon prosternons nous devant le nouveau 1er du T14 

[olivier11]

à l’instant, arno66 a dit :

 

 

soit cette organisme a le droit de vous juger et dans ce cas, comment expliquer que d’un côté ça vaut 1,3M puis de l’autre 45k€ et 4 points ?!

 

 

 

C'est pas le même organisme qui a jugé...

[Tolhurst]

il y a 5 minutes, olivier11 a dit :

c'est une vision un peu caricaturale. Le fond du dossier personne n'en sait grand chose. Alors toi ça peut te paraître scandaleux, mais le stade est condamné que je sache. Vouloir plus lourd sans avoir aucune info sur le dossier ça ressemble à du délit de sale gueule. Et ça na rien à voir avec l'état de droit, surtout pour un règlement d'une ligue privée.. 

Le droit c'est pas juste quand ça te convient. T'aurais voulu plus, tant pis pour cette fois.

Non mais 1,3 M et 4 pts c'est pas encore assez!

On déconnait mais certains doivent se liquéfier de savoir qu'on pourra se taper des phases finales. Pire même, jouer encore en top14 la saison prochaine.

 

Allez chérie, on fait péter les bulles!